Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 28 juin 2026

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Utilisation du site

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Propriété intellectuelle

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Données personnelles

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Modification des conditions

Archiborescens peut modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.